Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2010
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 14 mai 2013 (10:38 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Cours (Grimault, Yonne) ; Cours (Grimault, Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime, Cours était une paroisse du diocèse de Langres, de la province de Bourgogne et du bailliage de Noyers, dont dépendaient une succursale, Villiers-la-Grange, et une annexe, Grimault, qui deviendra succursale à partir de 1777. En 1789, érigée en commune, Cours est rattachée au canton de Noyers, puis au district de Tonnerre dès 1793. Après une délibération en date du 8 thermidor an III, les communes de Cours et Grimault fusionnent pour ne former qu'une municipalité dont le chef-lieu se situe à Grimault.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 5 octobre 1976 et 15 avril 2010

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Cours en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Mode de classement

  Les deux communes, Cours et Grimault, ayant été fusionnées en l'an III, il n'a été appliqué qu'une seule cote à l'ensemble des documents déposées aux archives départementales et appartenant à l'actuelle commune de Grimault (E-dépôt 194). L'ordre numérique des cotes n'est donc pas respecté dans le présent répertoire numérique détaillé.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques